Conditions d'utilisation



1. Termes

En accédant à cette école, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions d'utilisation, toutes les lois et réglementations applicables, et acceptez que vous êtes responsable du respect de toutes les lois locales applicables. Si vous n'êtes pas d'accord avec l'une de ces conditions, il vous est interdit d'utiliser ou d'accéder à ce site. Les documents contenus dans cette école sont protégés par les lois applicables sur le droit d'auteur et les marques de commerce.



2. Utilisations de la licence

  1. La permission est accordée de télécharger temporairement une copie de tout matériel téléchargeable sur le site du Collège intégrité Victoire pour une visualisation transitoire personnelle et non commerciale uniquement. Il s'agit de l'octroi d'une licence, et non d'un transfert de titre, et en vertu de cette licence, vous ne pouvez pas :
  2. modifier ou copier le matériel ;
  3. utiliser le matériel à des fins commerciales ou pour toute présentation publique (commerciale ou non commerciale) non autorisée ;
  4. supprimer tout droit d'auteur ou autres mentions de propriété des documents ;
  5. transférer le matériel à une autre personne ou dupliquer le matériel sur tout autre serveur sans autorisation préalable.
  6. Cette licence sera automatiquement résiliée si vous violez l'une de ces restrictions.



3. Revisions et Errata

Le matériel apparaissant sur le site du Collège intégrité Victoire peut contenir des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. L'École ne garantit pas que les éléments de son site sont exacts, complets ou à jour. Elle peut apporter des modifications au matériel contenu sur son site à tout moment et sans préavis. L'École ne s'engage toutefois pas à mettre à jour le matériel.



4. Liens

L'École n'a pas examiné tous les sites liés à son propre site et n'est pas responsable du contenu de ces sites liés. L'utilisation d'un tel site web lié est aux risques de l'utilisateur.



5. Modifications des conditions

L'École peut réviser les présentes conditions d'utilisation de son site à tout moment et sans préavis. En utilisant ce site, vous acceptez être lié par la version alors en vigueur de ces conditions d'utilisation.



6. Droit applicable

Toute réclamation relative au site Collège intégrité Victoire est régie par les lois de la juridiction du Canada, sans égard à ses dispositions en matière de conflit de lois.